Règlement d’ordre intérieur (ROI)

Le présent règlement s’impose au même titre que les statuts à tous les membres de l’association, et à toute personne les accompagnant, à l’occasion de toute prestation, participation ou simple présence à toute activité du club ou de l’école.

Il ne pourra entrer en vigueur ou être supprimé que par une décision de l’Assemblée Générale statuant à la majorité simple.

Des modifications pourront être apportées par le CA, avec un vote à la majorité absolue. Dès lors une nouvelle version du règlement sera communiquée par mail aux membres actifs de l’ASBL.

Le présent n’a pas et n’aura jamais la possibilité d’amender ou de modifier un ou plusieurs articles des statuts de l’association

Le simple fait de payer une cotisation implique l’acceptation du présent texte et des statuts.

Leur non-respect volontaire est un motif d’exclusion de l’association. Le mécanisme d’exclusion est règlementé dans les statuts.

Comportement

Aucune différence ne sera faite entre des personnes selon le sexe, l’âge, la couleur, la conviction politique ou spirituelle. La courtoisie, le respect mutuel, l’entraide et un comportement responsable sont les valeurs du Club Aquanaute.

Ces valeurs sont notre carte de visite en tout lieu. Lors des entrainements, des sorties, lors de rencontres avec d’autres clubs. L’ASBL Aquanaute est gérée par des bénévoles ayant pour seul objectif de promouvoir la plongée adultes et enfants.

La cotisation

La cotisation comprend le paiement de la piscine, l’enseignement de la plongée sous-marine, l’assurance souscrite à la LIFRAS, la cotisation à la LIFRAS ainsi que le prêt du matériel destiné aux entrainements en piscine: bouteille, gilet et détendeur.

Accès à la piscine

L’accès est autorisé aux membres du Club Aquanaute en ordre de cotisation et de visite médicale, aux invités du Club Aquanaute et aux candidats aux baptêmes.

Toute autre personne ne sera autorisée à rester dans l’enceinte de la piscine pendant les entrainements que sur accord du CA ou du chef d’école, ou de la personne qui officiera comme chef d’école.

Respect du ROI de l’ASBL Louis Namèche

Le membre accepte d’appliquer le règlement de la piscine qui nous accueille, dans ce cas l’ASBL Louis Namèche, ou tout autre piscine où nous serions invités ou que nous fréquenterions.

Entrainements

Les entrainements se déroulent les vendredis, sauf exception et congés scolaires où les entrainements sont suspendus, comme actuellement convenu dans l’actuel contrat avec l’ASBL Louis Namèche.

L’heure de rendez-vous est fixée à 45 minutes avant la mise à l’eau. Dans le cadre des entrainements à la piscine de Molenbeek, le rendez-vous est à 19:30, pour une mise à l’eau à 20:15, jusqu’à 21:15.

Le prêt du matériel pourra être refusé aux membres se présentant tardivement, soit à partir de 20 minutes avant la mise à l’eau, c’est-à-dire 19:55.

Lors de ces entrainements, il est interdit de laisser tomber volontairement sa ceinture de plomb sur le fond, bouteilles ou autres objets lourds pouvant endommager la piscine. Il est interdit de faire des apnées statiques, de se mettre à l’eau sans l’ordre du moniteur ou de l’encadrant désigné, et en toutes circonstances de rester dans l’eau ou sur les bords de la piscine en dehors des heures d’entrainement.

L’utilisation des cabines de la piscine : les cabines collectives hommes et femmes sont réservées pour les hommes et pour les femmes respectivement; chacun(e) est libre d’utiliser une cabine individuelle. Les mineurs de moins de 14 ans utiliseront les vestiaires individuels.

L’utilisation des douches de la piscine : les douches femmes ne peuvent être utilisées que par les personnes de sexe féminin ; les douches homme peuvent être utilisées par tout le monde sauf par les mineures, qui eux peuvent utiliser les douches femmes.

Il faut bien sûr respecter les règles d’hygiène demandées par le ROI de l’ASBL Louis Namèche.

Le candidat s’engage à respecter les instructions données par l’équipe d’encadrement, le chef d’école et les membres du CA.

Rémunération et défraiement

Aucun mandat ou charge n’est rémunéré.

Le C.A. peut toutefois octroyer des défraiements ou des avantages en nature pour des services bien définis, suivant des modalités spécifiques précisées par une instruction particulière.

Un membre ne pourra se faire rembourser une dépense que si le C.A. en a accordé l’autorisation soit individuelle, soit générale. Le remboursement se fera sur présentation d’un document justificatif probant : facture extérieure, ou mémoire détaillé, daté et signé par le demandeur.

Les moniteurs et assistant-moniteurs en titre peuvent demander le remboursement du coût d’inscription du site de plongée à condition que ce coût soit lié à une activité dans le cadre de l’école de plongée, c’est-à-dire dans le cadre d’une organisation, d’encadrement nécessaire ou d’exercice, et dont le montant maximum ne dépassera pas le prix d’une entrée individuelle d’une sortie dans nos eaux habituelles.

Les voyages club ne feront pas l’objet de défraiement.

Les fosses, sauf accord du CA au cas par cas, seront, elles aussi, exclues de ces conditions.

Emprunt du matériel

Le matériel est prêté dans le cadre des entrainements ou des sorties club. Les tarifs pour les locations se feront en fonction de la convention en vigueur.

Ce matériel doit être remis en état et géré en « bon père de famille ».

Pour les sorties en milieu naturel comme pour la piscine, celui-ci sera rincé, nettoyé, vidé de son eau et de son air.

La bouteille devra revenir gonflée à la pression de service et avec le mélange adéquat.

En cas de perte, vol ou endommagement du matériel, il devra être remplacé, nettoyé ou réparé aux frais de l’emprunteur. 

Mineurs

Tout membre amené à exercer une responsabilité fonctionnelle vis-à-vis de mineurs s’obligera en ces circonstances à une prudente réserve dans ses actes et ses paroles.

Les responsables légaux, les parents, même séparés ou divorcés, doivent obligatoirement donner leur consentement en signant la décharge parentale. En l’absence de décharge, le mineur ne sera pas autorisé à entrer dans l’enceinte de la piscine ni à participer aux sorties Club.

La responsabilité du club, de son CA, de ses moniteurs et de ses encadrants désignés n’est engagée que pendant la durée de l’entrainement en piscine, et pour les plongées en milieu naturel à partir du moment où les palanquées sont annoncées par l’organisateur jusqu’au moment où le débriefing se termine.

Plongée enfant 

Les parents de l’enfant (moins de 14 ans)  participant aux classes enfants s’engagent à transporter le matériel (bouteille) du local jusqu’au bord de la piscine et à rapporter le matériel au local à la fin des cours.

Lors des sorties en milieu naturel, les parents assurent le transport du mineur jusqu’au site de plongée où ils s’engagent à le surveiller avant et après la mise à l’eau

Visite médicale et ECG

Tous les membres se conformeront aux exigences en matière de contrôle de l’aptitude médicale à la plongée et transmettront spontanément au secrétariat tous les documents requis sur le plan administratif ou utiles à la couverture de la responsabilité civile de l’association.

Interdiction

Il est interdit de plonger sous l’influence d’alcool, de drogues ou de médicaments (sauf les médicaments faisant l’objet d’une autorisation médicale explicite dans le cadre de la plongée).